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Informations légales

Le portail www.contextor.eu est la propriété de Contextor, Société par Actions Simplifiées :
• au capital social de 168 180 euros,
• immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Evry sous le numéro 433 103 314,
• TVA intracommunautaire : FR95 433 103 314
et dont le siège social est situé 5 rue Guy Moquet, 91400 Orsay.
e-mail : contact@contextor.eu

Le directeur de publication du portail www.contextor .eu est Monsieur Patrick Lemare, en qualité de Président de la société Contextor SAS.(e-mail : plemare@contextor.eu )
Le portail www.contextor.eu est hébergé sur les matériels informatiques de la société online.net.

Contenu du portail

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• avoir vérifié que votre configuration informatique ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement;
• disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site
o Ecran: Résolution 1024 X 768
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• Microsoft Internet Explorer 6.x, 7.x et 8.x
• Mozilla Firefox version 1.x et 1.5,
• Apple Safari.
• avoir été informé que le portail www.contextor.eu est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, techniques ou liées aux réseaux de télécommunications. Pour des raisons de maintenance, CONTEXTOR pourra interrompre l'accès au site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs ;
• avoir été informé que le coût de l'accès et de la navigation sur le portail www.contextor.eu est à votre charge exclusive.
CONTEXTOR SAS s'efforce d'intégrer une démarche Accessibilité sur l'ensemble de ses sites. Cette démarche est en cours d'implémentation.

Témoins de connexion (cookies)

Lors de vos visites, vous êtes informé qu'un témoin de connexion peut s'installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Il s'agit d'un bloc de données qui n'est pas utilisé à des fins d'identification mais qui sert à enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site. Il permet des analyses de fréquentation, mesures d'audience... afin d'améliorer la qualité du site.
Le paramétrage de votre logiciel de navigation vous permet d'être informé de la présence du témoin de connexion et, éventuellement, de le refuser de la manière suivante :
• avec le navigateur Microsoft Internet Explorer 5.x et 6.x : cliquez sur la barre de menu « Outils » puis sur « Options Internet », choisissez l'onglet « Confidentialité » puis déplacez le curseur jusqu'au niveau de sécurité désiré ou cliquez sur le bouton "Avancé" puis « Ignorer la gestion automatique des cookies » et cochez l'option "refuser" ou « demander » pour chaque colonne ;
• avec le navigateur Netscape Navigator 6.2 : cliquez sur la barre de menu "Edition" puis sur « Préférences », sélectionnez « Confidentialité et sécurité » puis choisissez l'item « cookies » et cochez « désactiver » ou « me demander »;
• avec le navigateur Mozilla Firefox version 1.x et 1.5 : cliquez sur la barre de menu « Outils » puis sur « Options », choisissez les onglets « Vie privée » puis « Cookies » et décochez la case « autoriser » ;
• avec le navigateur Apple Safari : allez dans le menu « Safari > Préférences de Safari » puis cliquez sur l'onglet « Sécurité » et cliquez sur « Provenant seulement des sites consultés »

En cas de refus des témoins de connexions, certains services ne sont plus accessibles.

Respect de la propriété intellectuelle

Les marques et les logos (marques semi-figuratives) de CONTEXTOR SAS figurant sur les sites sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle,seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation écrite, expresse et préalable en est strictement interdite.

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Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les bases de données figurant, le cas échéant, sur le portail www.contextor.eu sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, CONTEXTOR SAS interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d’éléments de ces bases de données. La réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée engage la responsabilité de l’utilisateur.

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Liens

Les liens mis en place sur le portail www.contextor.eu en direction de sites Internet externes ont fait l'objet d'une autorisation préalable et expresse.

Toutefois, CONTEXTOR SAS n'étant pas l'éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, CONTEXTOR SAS ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de témoins de connexion ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

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